Informations légales
Conformément aux dispositions des articles 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site cdm-immobilier.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Identité de l'entreprise
- Dénomination sociale : CDM IMMOBILIER
- Forme juridique : Autonomo
- Siège social : Passeig Sant Joan, 6. PrincipalPrimera
08010 Barcelona - Numéro de téléphone : 0034 936 845 819
- Adresse électronique : cmpome@cdmimmobilier.com
Objet du site
Le site cdm-immobilier.com a pour objet de présenter les services de CDM Immobilier, agence immobilière spécialisée dans (préciser les spécialités : vente, location, gestion locative…).
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le site cdm-immobilier.com, notamment les textes, images, logos, marques, sont la propriété exclusive de CDM Immobilier ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CDM Immobilier.
Propriété intellectuelle
Cookies
Le site cdm-immobilier.com utilise des cookies afin d’améliorer votre expérience de navigation. Un cookie est un fichier texte de petite taille qui permet d’enregistrer des informations relatives à votre navigation. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur.
Responsabilité
CDM Immobilier ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, ni des informations qui y figurent, bien que celles-ci soient réputées exactes au moment de leur mise en ligne.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. CDM Immobilier n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conventions sera porté devant les tribunaux compétents.
